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Association des maires et des présidents de communautés du Jura

Assemblée Générale 2017 de l'AMJ

L'AG 2017 de l'AMJ s'est tenue mercredi 28 juin au Lycée Agricole de Montmorot.

250 participants ont assisté à notre assemblée générale. Après l'émargement ils se sont vus remettre le 1er numéro du "trente9", qui retrace l'activité de notre association, une information de la DGFIP sur les virements frauduleux, une information du SDIS sur les nouvelles modalités de défense incendie (débit réseaux d'eau...), un numéro spécial du Jura Agricole et Riural, la Voie du Jura.

Les comptes 2016, l'affectation du résultat, le budget primitif 2017 ainsi que le taux des cotisations et des tarifs de formation ont été adopté à l'unanimité. Un nouveau conseil d'administration de 24 membres a été élu, son installation aura lieu le 4 juillet.

M Neugnot Vice-Président de la Région Bourgogne Franche-Comté, M Clément Pernot, Président du Département du Jura, M Richard Vignon, Préfet du Jura étaient les invités d'honneurs. MM le Directeur du SDIS et le Directeur de la DGFIP sont intervenus.

 

Rapport d'activité présenté par Jean-Louis Maitre, Secrétaire général de l'AMJ :

Mesdames, Messieurs les parlementaires, Monsieur le Vice-président représentant la Présidente du conseil régional, Monsieur le Président du Conseil départemental, Mesdames, Messieurs les Maires, Chers Collègues, Mesdames, Messieurs les Présidents d’EPCI, Mesdames, Messieurs les Conseillers régionaux, Mesdames, Messieurs les Conseillers Départementaux, Mesdames, Messieurs les représentants des Chambres consulaires, Mesdames, Messieurs les partenaires de l’AMJ, Mesdames, Messieurs.

 

 

 

Je tiens tout d’abord à vous souhaiter la bienvenue et à vous remercier pour votre participation à cette assemblée générale qui rythme la vie de notre association. C’est un grand plaisir, pour moi, de vous accueillir pour partager le bilan d’une année et demi d’activités puisque, Elections obligent, nous avons dû attendre plus longtemps que de coutume pour ce rendez-vous. Malgré ce contretemps, votre présence nombreuse confirme l’importance que vous accordez à notre association et ce besoin de nous retrouver pour conforter nos certitudes républicaines. Ce rassemblement cordial et convivial est une opportunité pour fortifier nos convictions face à une perte du sens civique qui s’accentue et qui a encore été marqué plus fortement lors de ces dernières élections. Nous ressentons tous cette dégénérescence des repères, l’accroissement des égoïsmes, cette érosion de l’engagement dans la vie sociale de nos territoires. Chers collègues vos convictions sont fortes et votre engagement constant. Votre enthousiasme, votre implication, votre courage, votre droiture sont les garants de la réussite du développement de vos villes ou villages. Le Maire, reste une référence parmi tous les élus, il est un point d’ancrage de la stabilité et d’une certaine sérénité. Je voulais vous féliciter pour votre action et votre implication au quotidien qui dans ce monde en perpétuelle évolution préserve des espaces de stabilité et de sérénité.

Pour vous aider l’AMJ s’emploie à être la plus proche de vous et de vos besoins. Je souhaite que les prestations que nous proposons répondent au mieux à vos préoccupations quotidiennes et qu’elles vous aident à mettre en œuvre vos actions pour faire de la diversité de nos communes une complémentarité qui rend notre Jura encore plus attractif et plus attachant !

Cette année est une année de renouvellement du conseil d’administration et du bureau de l’AMJ. Permettez-moi donc de rendre hommage aux membres du bureau et au conseil d’administration qui bénévolement s’investissent pour faire l’AMJ et lui donner tout son poids et son rayonnement.

Merci à vous tous membres de l’AMJ. C’est vous qui lui donnez son identité, sa raison d’être et sa force.

Je tiens maintenant à rendre hommage à Catherine Bayet directrice de l’AMJ depuis mai 1995 décédée le 05 aout 2016. Catherine a mis son enthousiasme et sa bonne humeur dans toutes les actions de l’AMJ. Avec professionnalisme elle a accompagné et aidé les maires jurassiens et elle a participé à la vie et l’animation de l’AMJ avec compétence, motivation et passion. Nous lui devions cet hommage.

Aujourd’hui C’est Fabrice Castro qui assume cette responsabilité avec une implication de tous les instants et qui a prouvé en peu de temps ses capacités et ses compétences. Il est accompagné par Maude Abélère qui assure efficacement l’intérim d’Aurélie Nicolas qui nous rejoindra en septembre à son retour de son congé de maternité. Je les remercie bien sincèrement tous les trois car ils ont repris ces postes dans des conditions difficiles.

Merci aux membres du bureau qui participent activement à la vie de l’AMJ et défendent les communes dans les différentes instances.

Merci aux membres du conseil d’administration qui apportent leur éclairage sur les dossiers complexes que nous avons à traiter et qui répondent présents à nos sollicitations

Merci à vous Mesdames et Messieurs les Maires d’être à nos cotés. Vos expériences nous sont indispensables et votre coopération fait notre force, tant par vos convictions pour défendre nos intérêts communs que par votre présence dans les nombreuses commissions pour lesquelles l’AMJ est sollicitée. Ce réseau de proximité fédère 95% des communes et des communautés de communes et nous permet d’exprimer et de défendre vos intérêts avec la force de la légitimité que vous nous donnez.

C’est ce que nous avons fait depuis notre dernière assemblée générale du 8 avril 2016 et je vais vous retracer nos principales activités.

Nous avons représenté l’AMJ dans plus de 20 cérémonies, rencontré des associations, des représentants des administrations et participé à de nombreuses Assemblées Générales comme la SIRES, CAPEB, ADIL, fédération de la Chasse, CAUE, Jura Habitat…

Nous avons également continué notre collaboration avec la DDT dans l’observatoire de consommation de l’espace.

La vie de l’AMJ a également été animée par les réunions mensuelles du bureau, par 5 réunions du conseil d’administration et par les importantes réunions nationales des commissions de l’AMF :

Le comité directeur dont le président est membre

Les commissions ou les groupes de travail sur : l’intercommunalité, les finances et la fiscalité locale, les communes et territoires ruraux, l’environnement et le développement durable, la fonction publique territoriale, l’éducation et la culture, Les Villes et territoires urbains, l’Europe.

Nous participons également aux commissions régionales avec l’Agence Régionale de Santé et le Conseil Académique de l’Education Nationale.

Au niveau départemental ce sont :

  • La (CDPENAF).Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
  • Le Conseil Départemental de l’Education Nationale (CDEN)
  • La Commission Départementale de Présence Postale Territoriale (CDPPT)
  • La (DETR) Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

Ce sont plus de 115 sollicitations auxquelles l’AMJ à répondu sans compter toutes celles auxquelles vous avez participé dans le cadre des mandats de représentation que vous exercez au nom de l’AMJ.

Nous remercions ceux qui nous font des comptes rendu, même succinct et nous encourageons tous les maires ayant des délégations à nous retourner leurs notes suite à leur participation au titre de l’AMJ.

Nous avons également eu de nombreux rendez-vous avec les pouvoirs publics, le Conseil Départemental interlocuteur incontournable et d’autres organismes tels le SIDEC, le SDIS, la CCI, la Chambre d’Agriculture, mais aussi avec nos partenaires : le Crédit Agricole, Groupama, ENEDYS, EDF-Collectivités, Orange. Je profite de cet instant pour les remercier de leur présence à nos côtés, de leur fidélité et de leur soutien financier et accueillir la FRTP avec qui nous allons signer une convention de partenariat à l’occasion du 5ème Carrefour des maires et des élus locaux jeudi 3 octobre à Micropolis.

 Enfin notre activité comporte également un volet formation/ information pour lequel nous sollicitons parfois nos partenaires mais également des intervenants extérieurs. C’est ainsi que nous vous avons proposé des réunions : sur les enjeux de la loi Notre et l’endettement des collectivités locales, les relations quotidiennes entre les collectivités et les associations, la valorisation des ressources énergétiques, les modalités de transfert de compétences eau et assainissement, la voirie et les réseaux, les conséquences des lois  ALLUR et Notre sur l’urbanisme.

L’AMJ c’est aussi la convivialité et la solidarité entre élus que nous confortons lors d’évènements importants comme, le 1er trophée des maires, le carrefour des maires à Besançon ou le congrès des Maires en Novembre à Paris et bien évidemment notre assemblée générale.

Voici retracée en quelques mots notre activité dont vous trouverez le complément dans le trente 9, le Magazine qui paraitra chaque année au moment de l’assemblée générale. Il traite d’autres sujets et apporte un regard différent sur notre activité. Je vais maintenant compléter ce rapport d’activité par quelques précisions concernant les actions d’amélioration que nous menons pour vous offrir un meilleur service et quelques éléments de réflexions sur des dossiers importants pour nos communes rurales.

La formation : Vous êtes nombreux à souhaiter des réunions de formation et je m’en réjouis. Nous allons nous appliquer à répondre à cette demande. Nous avons déposé un dossier de demande d’agrément qui a été approuvé par le Ministère de l’Intérieur. Cet élément fondamental obtenu, dès octobre, nous organiserons des formations. Plusieurs thèmes vous seront proposés : gestion communale, diagnostic financier, DOB, relations juridiques, financières et fiscales entre les Communes et les EPCI, gestion de la dette et de la trésorerie, bases ménages et CCID, pouvoir de police au titre du péril, médiation et transaction, code des marchés publics et achat local, voirie communale et chemins ruraux. Elles seront animées par des  formateurs, professionnels reconnus ayant de l’expérience. Nous ferons en sorte qu’elles soient le plus proches possible  géographiquement. Elles seront  ouvertes aux maires, adjoints, présidents et vice-présidents des communautés et à tous les conseillers municipaux et communautaires dans le cadre du DIF (Droit Individuel à la Formation). Chaque élu, Indemnisé ou non, municipal, communautaire, départemental ou régional, acquiert 20 heures de DIF par an, cumulables sur la durée du mandat. Dans tous les cas les  élus n’ont pas à supporter la charge financière des formations. Le coût est pris en charge soit par le budget général de la collectivité soit par le DIF. Je remercie Notre Directeur Fabrice Castro sans qui ce dossier n’aurait pas abouti.

L’intercommunalité

Certains d’entre nous sont en train d’installer leur nouvelle intercommunalité, dans un nouveau périmètre. L’exercice s’avère complexe  avec la mise en place d’une nouvelle gouvernance, l’organisation d’une nouvelle administration pour les services et les personnels, l’harmonisation des compétences, le lissage des taux des prélèvements fiscaux et je ne suis pas exhaustif. Mais au-delà du travail imposant d’une fusion il faut ajouter les prises de compétences nouvelles imposées par la loi dans des délais restreints. Il n’est pas possible que les législateurs aient pris conscience de l’ampleur de la tâche ! il aurait et il faudrait plus de temps que les choses se fassent dans les meilleures conditions possibles. Les intercommunalités issues de la loi NOTRe regroupent déjà, en moyenne 30 communes, 10% en rassemblent plus de 50, principalement en zone rurale. Certaines allant jusqu’à 210. Prenons donc le temps d’étudier comment la proximité peut être préservée dans des intercommunalités qui n’ont plus une taille humaine. En tout état de cause  Il faut faire une pause dans cet incessant chambardement des collectivités, redonner de la stabilité, permettre aux différents acteurs de prendre des repères, retrouver l’efficacité pour reprendre les investissements nécessaires au développement de nos territoires.

 Le plan numérique :   la France a pris un important retard dans le déploiement numérique. Il devrait être achevé depuis longtemps et nous espérons que le  nouveau plan lancé permettra de rattraper cette carence d’ici 2022. Mais une fois encore  les opérateurs ne prendront pas en charge l’équipement dans les zones rurales peu denses et la couverture va encore dépendre du financement des collectivités. Une fois encore nous déplorons le système de  double peine pour qui doivent contribuer financièrement à cet équipement alors que les opérateurs investissent dans les villes sans que cela coute à ces dernières.

Le numérique est une nécessité pour tous car il permet de s’affranchir des distances, du relief et de l’éloignement. C’est un facteur déterminant pour l’attractivité de nos territoires et la vitalité économique, sociale et culturelle. Je veux saluer ici l’implication du conseil départemental dans ce domaine ainsi que les efforts des communautés de communes pour amener rapidement ce haut débit  tant attendu et si important pour nos territoires ruraux.

 

La ruralité   Commençons par rappeler que la ruralité c’est 80 % du territoire national… et 27,3 millions d’habitants, soit 44,% de la population du pays. Ces simples chiffres permettent de demander à l’état, avec plus d’insistance, une meilleure considération de la ruralité. Nous attendons toujours que cessent les dispositions discriminatoires qui font que le citoyen d’une commune de 500 habitants, pour la Dotation Globale de Fonctionnement de l’Etat, « pèse » deux fois moins que celui d’une commune de 200 000 habitants. Nous demandons que cesse la double peine des territoires ruraux qui voient les services de l’état les déserter en même temps que ce dernier leur demande de financer certaines de ses politiques et son désengagement alors même qu’il réduit les dotations de fonctionnement. Nous demandons un traitement différencié des zones rurales et urbaines pour mieux prendre en compte les territoires ruraux en tant que pôles de développement et d’innovation.

Pendant la campagne électorale le Président  a promis de travailler pour lutter contre les déserts médicaux, mal croissant dans les territoires ruraux, de couvrir l'ensemble du territoire en très haut débit ou en fibre d'ici la fin du quinquennat, d’exiger que les opérateurs téléphoniques doublent la couverture mobile en zone rurale, pour réduire les zones sans réseau, de développer les maisons de services publics. Autant de promesses qui répondent aux attentes des territoires ruraux et pour lesquelles  nous serons vigilants et opiniâtre  pour que les paroles soient suivies d’effet. Nous pensons que la richesse de notre pays et son développement passe par une ruralité reconnue et dynamique, complémentaire d’une urbanité maitrisée.

Nous aurons également à retravailler sur les rythmes scolaires. Ne soyons pas trop pressé le décret vient seulement de sortir et des concertations sont toujours en cours avec l'AMF. Prenons le temps de la réflexion et attachons nous à ne pas oublier que c’est pour le bien être de l’enfant que nous devons les penser.

Enfin toujours dans le domaine scolaire, après une phase test ou préliminaire en cette fin d’année, un appel à projet écoles numériques sera lancé à destination des écoles rurales afin d’apporter un soutien prioritairement à celles n’ayant pas jusqu’à présent bénéficié d’aide. Il permettra à un nombre relativement important d’établissements scolaires, de l’ordre de 70 pour notre département, de bénéficier d’aides et de les faire entrer dans l’ère numérique. L’inspection Académique et l’AMJ vous apporteront toutes les informations et le soutien nécessaire en fin d’année.

Pour terminer, je veux simplement vous dire qu’avec vous, avec l’AMJ nous défendrons cette ruralité qui fait partie de notre ADN, nous ferons preuve d’intelligence dans les coopérations, et nous aurons la créativité nécessaire pour l’innovation. Je crois en vous pour continuer à innover, à construire, à avancer vers un monde plus en capacité à répondre aux besoins croissants et différents  des hommes et des femmes d’aujourd’hui et de demain. Partageons cette confiance, au sein de l’AMJ, pour en faire une force, notre force pour demain !

 

Rapport moral et d'orientation présenté par Bernard Mamet, Président de l'AMJ

 

Monsieur le Préfet,
Madame, Monsieur les Sous-Préfets,
Messieurs les Parlementaires,
Monsieur le Président du Conseil Départemental du Jura,
Monsieur le Vice-Président de la Région Bourgogne Franche-Comté,
Mesdames, Messieurs les élus régionaux et départementaux,
Mesdames, Messieurs les maires, présidents d’EPCI, élus municipaux,
Mesdames, Messieurs les Directeurs et représentants des services de l’État, Messieurs les officiers de gendarmerie, de la défense, de la police et du SDIS,
Messieurs les Présidents des chambres consulaires,
Monsieur le Président d’Honneur de l’A.M.F.,
Madame la Présidente d’Honneur de l’A.M.J.,
Mesdames, Messieurs nos partenaires de l’A.M.J.,
Mesdames, Messieurs les journalistes,
Mesdames, Messieurs, Chers amis,

 

Il m’est agréable de vous souhaiter à toutes et tous la bienvenue. Nous nous réjouissons de vous retrouver pour ce grand rassemblement annuel, à un jour inhabituel il est vrai, calendrier électoral oblige, qui empêche un certain nombre d’élus d’être présents. Soyez indulgents pour ce choix, pas forcément favorable. Nous reviendrons l’an prochain à une formule plus classique.

Dans l’incapacité de citer tous les excusés du jour, je tiens néanmoins à présenter les excuses des trois députés tout récemment élue ou réélus, retenus actuellement à Paris. Au nom de l’A.M.J. je veux présenter à Mmes Danielle Brulebois, et Marie-Christine Dalloz et à M. Jean-Marie Sermier nos sincères et cordiales félicitations républicaines pour leur succès et nos vœux de réussite pour ce mandat qui commence, réussite pour la France et particulièrement pour notre Jura, territoire auquel nos trois élus ont réaffirmé à l’unisson leur fort attachement dans leurs déclarations d’après-élection et leur motivation à en défendre la ruralité.

Je tiens à saluer particulièrement notre collègue, André Barbarin, maire de Montmorot, qui vous reçoit sur sa commune et Madame Dominique Roulin, proviseur du lycée et ses équipes, pour leur hospitalité.

Nous avons aussi une pensée émue pour nos collègues et anciens collègues élus, et pour Catherine, décédés au cours de ce dernier exercice. En leur mémoire, observons un moment de silence.

Notre assemblée générale des maires et présidents d’intercommunalités est toujours un temps fort de l’année. Elle rassemble celles et ceux auxquels nos concitoyens ont confié l’administration et la gestion de leur commune. C’est un rendez-vous majeur de la démocratie et du bloc communal. Depuis notre dernière assemblée générale, le nouveau schéma de coopération intercommunale est en place et plusieurs communes nouvelles ont vu le jour. A ces nouveaux territoires, à leurs nouvelles gouvernances, nous adressons nos encouragements et nos vœux de réussite.

Notre association s’applique à être un lien vivant d’échanges. Elle vous apporte information, formation – L’A.M.J. a reçu son agrément de formation du Ministère de l’Intérieur dans le cadre de la mobilisation du DIF et va pouvoir proposer des séances avec des formateurs expérimentés – conseil, expertise. Le directeur Fabrice Castro, secondé par Maude Abélère, est à votre écoute au quotidien et s’efforce d’être réactif le mieux possible.

Être en permanence à votre service, défendre vos intérêts auprès des pouvoirs publics, en justice aussi, vous soutenir dans l’exercice de vos importantes fonctions, voilà des missions que nous essayons de remplir au maximum avec le conseil d’administration et le bureau dont je salue ici la cohésion, la solidarité et l’investissement. Et ce n’est pas toujours simple, vous le savez fort bien. Il faut rester serein et solide face à l’affaiblissement du sens civique qui se creuse – témoins les pourcentages de participation des derniers scrutins – face à la crise de l’engagement, aux égoïsmes qui viennent faire des accrocs dans le tissu humain de vos communautés.

Le rapport d’activités que vient de présenter Jean-Louis Maitre, reflète la densité et l’intensité des différentes actions menées au cours de l’année et l’engagement des délégués sur de nombreux fronts.

Un dénominateur commun relie tous les thèmes : c’est la défense d’un service public de qualité et de proximité en faveur des citoyens de notre territoire majoritairement rural et en grande partie de montagne.

Pour mener ces combats et défendre ces causes, nous travaillons en concertation avec des partenaires, partenaires privés, qui animent des réunions et nous soutiennent financièrement et partenaires institutionnels.

L’État tout d’abord, dès l’arrivée de Monsieur le Préfet, Richard VIGNON, nous l’avons reçu en conseil d’administration, pour un large tour d’horizon sur les missions régaliennes du Préfet et les questions d’actualité, dont le PPNG avec en filigrane la problématique des C.N.I. qui a généré plusieurs dizaines de délibérations sur un sujet typique d’un service de proximité à la population. A l’écoute des élus et désireux de dialogue et de concertation, Monsieur le Préfet est favorable à des rencontres régulières avec l’A.M.J.. Il souhaite également dans le cadre de l’A.M.J. retrouver les 17 présidents d’intercommunalités sur un thème précis à raison de trois réunions annuelles.

Sur un sujet qui nous tient tous à cœur, l’école, une réunion pour une convention de ruralité est annoncée prochainement avec Monsieur le Préfet, Monsieur le Président du conseil départemental 39, Monsieur l’Inspecteur d’Académie et l’A.M.J. pour définir les voies et moyens d’une contractualisation efficace entre l’Éducation Nationale et les élus, qui intègre les problématiques des territoires ruraux et de montagne. L’actualité est dominée par les rythmes scolaires. A quelques jours de la fin de l’année scolaire, il nous semble sage de ne pas agir dans la précipitation et, s’il doit y avoir des changements, de les préparer sereinement pour la rentrée de septembre 2018.

Autre partenaire institutionnel : le département. Monsieur le Président, Cher Clément, vous nous soutenez financièrement par une subvention conséquente et je vous en remercie à nouveau, avec l’espoir que vous pérenniserez ce concours financier. Je souhaite évoquer les thèmes du partenariat et des liens entre le Conseil Départemental 39 et le bloc communal. Nous avons initié une démarche en vue d’une agence technique départementale et nous souhaitons progresser dans ce mouvement. D’autre part, plusieurs élus s’interrogent déjà sur la reconduction, dans les deux ans, du dispositif de soutien Engagement pour les Solidarités Jurassiennes (E.S.T.J.).

Surtout le dossier majeur est celui de la couverture numérique. Tout le monde est en attente de ce développement numérique soit par l’apport du très haut débit, soit principalement par l’amélioration du débit sur les territoires insuffisamment desservis. Les premières conventions entre CE 39 et Communautés de communes se mettent en place. On espère et on y croit.

Autre partenaire : la Région Bourgogne Franche-Comté. Il n’est pas toujours facile pour un maire de se situer par rapport à l’entité régionale et son actuel champ de compétences. En début d’année, Madame la Présidente de Région nous a réunis, les 8 présidents d’associations départementales, pour instaurer un mode de communication entre la Région et le bloc communal. Il a été acté de se retrouver trois fois par an. Le récent voyage d’études à la Commission et au Parlement européen a laissé apparaître un certain déficit d’information et une lisibilité parfois floue de la répartition des crédits européens.

Notre assemblée générale 2017 se tient au moment où un nouveau quinquennat et une législature fortement renouvelée s’ouvrent avec des défis majeurs, témoins de la variété et de la complexité des attentes d’un pays en profonde mutation. Lors de cette élection présidentielle, l’A.M.F. et les associations départementales, dont l’A.M.J. ont proposé un manifeste « pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens ».

Pour mieux répondre aux attentes et besoins des citoyens dans leur vie quotidienne, la commune a en effet une place prépondérante et doit être confortée, afin de porter une véritable ambition pour l’aménagement du territoire et la défense du service public de proximité : la santé (il faut soutenir nos hôpitaux comme Saint-Claude et Morez), l’éducation, l’école, la culture, le numérique, la mobilité et les déplacements (je pense aux enjeux du rail et des gares…).

Nous disposons d’un territoire d’excellence comme l’ont bien montré le salon Made In Jura et le Trophée des Maires, un territoire d’excellence que l’étape du Tour de France, samedi prochain, va promouvoir et magnifier je l’espère.

Le Jura a des atouts pour réussir, mais la réussite ne se fera pas sans les communes, piliers de la démocratie, ni les maires, ces fantassins de la République, engagés volontaires dans ce monde nouveau qui s’ouvre.

Alors, avançons ensemble en veillant à l’harmonie des rimes :
Ruralité, équité, égalité
Proximité, qualité, solidarité

Et regardons l’avenir avec confiance et espérance.

Vive les Maires !

Vive l’A.M.J. !

Vive le Jura !

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