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Association des maires et des présidents de communautés du Jura

Communiqué CC Jura Nord : 500 000 euros pour TEPCV

Communauté de communes Jura Nord, 

Territoire à énergie positive pour la croissance verte

Appel à projet TEPCV :

500 000 euros supplémentaires pour Jura Nord

Le 27 février dernier, Gérôme Fassenet, président de la communauté de communes Jura Nord, signait au Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer le second avenant de la convention TEPCV, « Territoire à énergie positive pour la croissance verte ». Une nouvelle enveloppe de 500 000 euros va être débloquée et permettra de poursuivre les actions de Jura Nord en faveur du développement durable et de la transition énergétique.

Avec ce nouvel avenant, c’est une enveloppe globale de 1 million d’euros dont va bénéficier la communauté de communes Jura Nord, dans le cadre du programme national TEPCV. Engagé dans cette démarche depuis 2015, Gérôme Fassenet réaffirme sa politique volontariste en matière de transition écologique et énergétique, un des axes principaux de développement de Jura Nord.

Pour rappel, fin 2014, la ministre de l’Environnement Ségolène Royale lançait un appel à projet aux territoires, avec pour objectif d’accompagner les territoires s’engageant dans des actions de préservation de l’environnement, des milieux naturels et de la santé des citoyens. Lauréat de cet appel à projet en février 2015, Jura Nord est devenu « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV), territoire d’excellence dans le domaine de la transition énergétique et écologique. Une reconnaissance pour les projets déjà engagés à cette époque : valorisation des circuits courts et des ressources locales, élaboration du Plan climat avec le Pays Dolois, du Plan local d’urbanisme intercommunal et projets de réhabilitation des centres-bourgs, diagnostics énergétiques des bâtiments communautaires, études pour la réalisation d’un parc éolien et d’une unité de méthanisation…

Parallèlement à l’obtention de cette reconnaissance, Jura Nord candidate début 2015 à l’appel à projet régional « Territoire à énergie positive » (TEPOS) et devient lauréat en juin 2015. Ces deux programmes complémentaires soutiennent les territoires engagés dans la transition énergétique. Un soutien sous la forme de financement et d’accompagnement pour la Région Bourgogne-Franche-Comté, avec la création d’un réseau régional favorisant les échanges d’expérience, de méthodologie, les rencontres entre territoires… Le programme TEPOS, avec le soutien financier de l’ADEME de Franche-Comté, a également permis de financer un poste d’animatrice territoriale à Jura Nord. Depuis novembre, Julie Gaudin travaille à l’élaboration d’un état des lieux en matière d’économie d’énergie, à la sensibilisation à la transition énergétique, à la valorisation des ressources locales, à l’animation du territoire avec les associations, les écoles…

Du côté du programme TEPCV, c’est une aide financière conséquente qui est accordée par l’Etat, puisqu’elle pourra s’élever à hauteur de 2 millions d’euros. Fin 2015, une première enveloppe de 500 000 euros a déjà été débloquée, qui permet aujourd’hui de financer un projet phare de Jura Nord, attendu par tous : la rénovation thermique et énergétique du gymnase Maurice Grand à Fraisans.

Des nouveaux objectifs pour Jura Nord

A cela s’ajoute un second chèque de 503 000 euros qui vient d’être obtenu, puisque Gérôme Fassenet apposait sa griffe le lundi 27 février au second avenant TEPOS. Dans ce cadre, une nouvelle convention ambitieuse et incitative était signée conjointement avec la ministre de l’Environnement, de l’Ecologie et de la Mer Ségolène Royale, et qui permet à Jura Nord de se fixer de nouveaux objectifs, tout en aidant à financer les projets déjà initiés.

Parmi ces nouvelles actions, la communauté de communes Jura Nord s’est engagé à : ne plus utiliser de produits phytosanitaires ; entretenir la pelouse sèche du Bermont ; restaurer un bras mort du Doubs à Dampierre ; réaliser un diagnostic écologique du ruisseau des Doulonnes et de la Bretenière ; réaliser des actions de sensibilisation à la biodiversité ; mener des actions jardins avec les enfants ; promouvoir un urbanisme durable à travers l’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal.

En parallèle de ces actions, la mise en œuvre des projets présentés dans la convention initiale se poursuit : rénovation énergétique du groupe scolaire de Gendrey et son raccordement au futur réseau de chaleur biomasse intercommunal, avec le recours à l’autoconsommation via l’installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments (début des travaux octobre 2017) ; rénovation thermique de l’Ecole de musique et de danse intercommunale (début des travaux mai 2017) ; mise en place de ruches sur la Véloroute entre Orchamps et Ranchot (2017-2020) ; acquisition de quatre véhicules électriques et implantation de bornes de recharge au siège de Jura Nord (2017-2018).

Pour en savoir plus, l'Association des maires et des présidents de communautés du Jura, AMJ, vous conseille de contacter l'éxecutif de la communauté de commune Jura Nord.

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