Vos actualités 2023

Pour ceux qui n'ont pas encore installé l'appli AMJ "Maires 39" sur Google play ou Apple Store, nous vous rappelons les

Sujets d'actualités postés en janvier 2023 :

• 2/01 : Réunion d'info JURIDIQUES 1er trimestre 2023 et Réunions d'info FINANCES 1er trimestre 2023
• 5/01 : Voix du Jura "Dans les coulisses du quotidien de votre maire"
• 5/01 : Amortisseur électricité et bouclier tarifaire : envoyer l'attestation à son fournisseur, au plus vite !
• 9/01 : Comment obtenir l'application du bouclier tarifaire ou amortisseur - facture électricité
• 10/01 : Ouverture de la campagne FDVA-2 projets fonctionnement-innovants - subventions aux associations et Inscription aux prochaines réunions d'info formations webinaires
• 11/01 : Communiqué de presse AMF : réforme des retraites / pénibilité et L'AMF fait 20 propositions pour surmonter les difficultés du ZAN et Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation
• 12/01 :  Infos/formations à destination des élus intéressés  par les finances publiques (uniquement pour les élus ayant fait par le leur intéret pour cette thématique)
• 16/01 : Elus répondez à l'enquête du Sénat sur la "simplification" (sic) et Statut de l'élu. Guide AMF mis à jour au 11/01 et  Attractivité des territoires : les promesses du Plan France très haut débit pour les communes  et Informations relatives au partage de la taxe d’aménagement (TA) entre les communes et l’EPCI  et
• 17/01 : Tout savoir sur le Service Minimum d’Accueil (SMA) des élèves en cas de grève des enseignants et compensation financière de l’Etat
• 18/01 : Forte baisse des taux d'intérêts depuis fin décembre  (uniquement pour les élus ayant fait par le leur intéret pour cette thématique)
• 20/01 : Webinaire AMJ/Préfecture : Fonds vert ou comment financer dès 2023 vos projets de transition énergétique
• 23/01 : Pistes cyclables : un nouvel appel à projets de 100 millions d'euros ouvert aux communes et Partenaire EDF : collectivités clientes EDF Collectivités comment bénéficier des mesures gouvernementaires
• 24/01 : Carte scolaire vos éventuelles demandes et  Webinaire de l'AMF : SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE : QUELLES SONT LES AIDES POUR LES COMMUNES ET INTERCOMMUNALITÉS ? 27 janvier à 10h et Inscription aux prochaines formations/ informations et webinaires
• 25/01 : Une répartition des IFER des projets photovoltaïques plus favorable pour les communes
• 27/01 : AMJ dans le Jura Agricole et Rural du vendredi 27 janvier 2023  et AMF : Service Minimum d’Accueil (SMA) des élèves en cas de grève
• 30/01 : Rediffusion Webinaire AMF "Aides à la sobriété énergétique" du 27/01/2023
• 01/02 : Rediffusion Webinaire Fonds Vert dans le Jura : 6 M€ supplémentaires pour les collectivités

Sujets d'actualités postés en février 2023 :

• 02/02/2023 Restauration collective : hausse des coûts
• 02/02/2023 Subvention Rediffusion webinaire Fonds vert Jura du 31/01
• 02/02/2023 AMJ : Carte Avantages Jeunes 2023
• 02/02/2023 Fonds vert : webinaires explicatifs nationaux du 14/02 au 28/03
• 02/02/2023 Subventions appel à projets Programme de numérisation et de valorisation des contenus culturels 2023 en Bourgogne Franche-Comté
• 02/02/2023 Subvention Culture
• 03/02/2023 CP AMJ / Protection civile 39 : Appel aux dons pour fournir des générateurs aux collectivités ukrainiennes
• 07/02/2023 Délibération avant le 28/02 : instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants
• 09/02/2023 Aide d’urgence pour les populations victimes du double tremblement de terre en Turquie et en Syrie
• 10/02/2023 Guide pratique de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
• 10/02/2023 « Agenda territorial » : l'AMF fait des propositions
• 21/02/2023 AMF : mobilisation des communes de France pour soutenir les populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes
• 21/02/2023 AMF Webinaire : diminuer la facture d’énergie des collectivités locales, aides mise en place par l'Etat à compter du 1er janvier 2023
• 27/02/2023 Accord AMF/Sacem : les nouveaux tarifs 2023
• 27/02/2023 Ruralité : un guide pour faire de la nature le facteur d'attractivité d'une commune 

Sujets d'actualités postés en mars 2023 :

• 02/03/2023 Compte rendu d'activités des intercommunalités. Règles relatives à la communication
• 02/03/2023 Communiqué de presse AMF // Réunion de travail de l’AMF avec la Première ministre
• 02/03/2023 Programme 5ème Université d'été des élus du Jura - du 3 au 7 juillet 2023 à Montmorot
• 03/03/2023 DGF 2023 - outil de l'AMF pour estimer vos dotations communales / intercommunales
• 07/03/2023 Webinaire AMF : L’obligation légale de débroussaillement pour prévenir les incendies de forêt
• 08/03/2023 Journée internationale des droits des femmes : l’AMF travaille sur des propositions pour une égalité concrète
• 10/03/2023 UNE DÉLÉGATION DE L'AMF INVITÉE À MATIGNON ET POINT PRESIDENT AMF
• 13/03/2023 Retraite des élus - Amendement de Sylvie Vermeillet, Sénatrice du Jura
• 15/03/2023 DDETSPP39 - Appel à la vigilance aux consommateurs
• 15/03/2023 Obligations légales de débroussaillement - Kit de communication
• 20/03/2023 La Lettre de l'Agenda Rural - édition spéciale France services
• 23/03/2023 Subventions du Département aux communes et epci
• 28/03/2023 Le tiers-financement pour les travaux de rénovation énergétique désormais ouvert aux collectivités locales

Sujets d'actualités postés en avril 2023 :

• 03/04/2023 Communiqué de presse de l’AMF - Journée mondiale de l’autisme
• 04/04/2023 Loi « anti squats » : les maires pourront désormais « constater l'occupation illicite »
• 06/04/2023 Communiqué de presse : SÉCURITÉ ROUTIÈRE : SIGNATURE DU NOUVEAU DOCUMENT GÉNÉRAL D’ORIENTATIONS (DGO) 2023-2027
• 11/04/2023 Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux
• 13/04/2023 Sénatoriales : tout savoir sur l'élection des délégués, le vendredi 9 juin
• 13/04/2023 Conseil municipal. Pouvoir. Transmission par mail
• 17/04/2023 L'ANCTour : le salon des solutions 23/05/2023
• 19/04/2023 Secrétaire de mairie : l’AMF salue les traductions législatives de ses propositions 
• 21/04/2023 Rencontre avec Madame Isabelle ROME, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes
• 24/04/2023 Vente de muguet pour le 1er mai : l'intérêt de prendre des arrêtés de réglementation
• 25/04/2023 AMF - Invitation à l'événement l'Europe des territoires : 9 mai 2023 à Dijon
• 26/04/2023 Contre les incendies, une « météo des forêts » quotidienne diffusée à partir de juin
• 27/04/2023 La délégation du conseil au maire pour l’exercice du droit de préemption urbain ne peut pas être abrogée de manière implicite 
• 27/04/2023 Sécurité des passages piétons
• 27/04/2023 Inhumation et crémation : Règles de calcul des délais
• 28/04/2023 Information sur les dérogations au repos dominical
• 28/04/2023 Invitation Colloque Précarité – Incurie dans le logement

Sujets d'actualités postés en mai 2023 :

• 02/05/2023 Finances : taux des emprunts en mai 2023
• 02/05/2023 Déclaration des logements, les communes sont concernées
• 02/05/2023 Le renouvellement des titres d'identité pour changement d'adresse à nouveau suspendu
• 03/05/2023 Objectif de réemploi des matériels informatiques fixé pour les collectivités
• 03/05/2023 Webinaire : Collectivités, accélérer vos investissements dans l'énergie durable
• 04/05/2023 Information référent déontologue
• 05/05/2023 Annuaire d'ingénierie patrimoine du Jura 
• 09/05/2023 Aides de la PAC 2023 pour les agriculteurs anciens élus : le ministre de l'Agriculture accède à la demande de l'AMF
• 11/05/2023 Appel à projets de CITEO "hors foyers"
• 11/05/2023 AMF - Assises nationales des communes nouvelles "Osons la commune nouvelle !" le 29/06/2023
• 11/05/2023 CP AMF / Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins : tout doit être mis en œuvre contre les violences que subissent les élus
• 12/05/2023 AMF Europe des territoires : suivi présentation fonds européens 9 mai
• 16/05/2023 CP AMF / Encore des agressions contre les maires ces dernières heures : l’AMF appelle à la mobilisation
• 16/05/2023 Mobilisation générale contre les feux de forêt 
• 16/05/2023 Avenir du maire et de la commune en France : élus locaux, le Sénat vous consulte !
• 17/05/2023 CP AMF / Industrie verte: la loi ne doit pas se faire contre les maires
• 22/05/2023 Violences envers les élus : mobilisation et propositions de l'AMF
• 23/05/2023 CP AMF / Mobilisation commune contre les violences faites aux élus
• 24/05/2023 La Cnil rappelle aux communes leur obligation de créer un Délégué à la protection des données
• 25/05/2023 Voix du Jura : Opération séduction pour la ministre de la Ruralité face aux élus du Jura
• 25/05/2023 Plate-forme nationale de prise de rendez-vous en mairie pour les titres d'identité : 1 000 euros de plus pour les communes volontaires
• 30/05/2023 Orange : Recrudescence des vols de câble cuivre
• 31/05/2023 Ruralité : une proposition de loi pour faire évoluer les ZRR en faveur des communes les plus fragiles

Sujets d'actualités postés en juin 2023 :

• 01/06/2023 Candidature au programme national Ponts - 2eme vague
• 01/06/2023 Transfert la police la publicité au président d'EPCI en 2024 : Que prévoit la loi ?
• 06/06/2023 Emmanuel Macron annonce des mesures pour aider les petites communes à entretenir les édifices religieux
• 08/06/2023 Les droits des agents publics territoriaux en 10 questions
• 12/06/2023 Un guide pour améliorer le confort thermique des bâtiments scolaires en été 
• 13/06/2023 Webinaire d’information « le risque feux de forêt » – 20 juin 2023
• 13/06/2023 Le Maire et la lutte contre l’habitat indigne
• 15/06/2023 L’AMF ne participera pas aux Assises des finances publiques
• 16/06/2023 Le financement de projets en zone rurale - Podcast 
• 20/06/2023 Ambroisie : Bilan des actions menées en 2022 et perspectives en 2023
• 20/06/2023 Courrier de Monsieur le préfet relatif à la téléphonie mobile : problématique de proposition de signature de nouveaux baux des parcelles concernées par l’implantation d’un équipement de téléphonie mobile
• 21/06/2023 Risques : le rapport Falco préconise l'extension des plans communaux de sauvegarde à toutes les communes
• 22/06/2023 Demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT : ouverture de la plateforme 2024
• 26/06/2023 Un guide pédagogique sur les risques financiers et comptables dans les petites communes
• 26/06/2023 Feux de forêt : faire respecter les obligations de débroussaillement aux habitants
• 28/06/2023 Les comptes « agencement et à aménagement des terrains de sport » seront-ils réintégrés dans le FCTVA ?
• 28/06/2023 L'AMF se mobilise : Prévention des risques et gestion des crises
• 29/06/2023Température record en France, forêts en souffrance, moyens insuffisants... Rapport annuel du Haut Conseil pour le climat
• 30/06/2023 L'AMF exprime son soutien aux communes et aux habitants confrontés aux violences, et appelle au calme et à l’ordre

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