Association des Maires et des Présidents d'intercommunalité du Jura
Retransmission Video de la Rencontre AMF Communes nouvelles :
quels résultats concrets sur l'action communale ?
Présentation de l'étude financière et économique de communes nouvelles
L'AMJ, Association des maires et présidents d'intercommunalité du Jura à le plaisir d'inviter les maires, maires délégués et membres des conseils municipaux du Jura à la retransmission video de la prochaine rencontre de l'AMF sur les communes nouvelles. Cette retransmission est ouvertes aux maires, maires délégués ainsi qu'aux adjoints et conseillers intéressés. Il convient à chaque commune nouvelle re relayer l'information auprès de ses membres. Mercredi 2 octobre dès 13h45 à l'Hôtel de Ville et d'Agglomération de Lons-le-Saunier.
Sur inscription auprès du secrétariat de l'AMJ. Le mail de confirmation vous permettant d'accéder à la salle.
Présentation : L'AMF, en partenariat avec Territoires Conseils (un service Banque des Territoires), a lancé une étude financière et économique approfondie de plusieurs communes nouvelles afin de dresser un premier bilan quelques années après leur création. Cette réunion d’information sera l’occasion de présenter les résultats de cette étude inédite et d’évoquer plus largement les enjeux et les perspectives des communes nouvelles.
Quels sont les avantages et les bénéfices induits par le regroupement de communes ? Quels en sont les limites et les freins ? Quels sont les gages de réussite d’une commune nouvelle ? Il s’agira également de débattre des principaux enseignements tirés de l’analyse des communes nouvelles observées.
A l’approche des élections municipales, cet après-midi d’échanges permettra également de revenir sur les principales dispositions de la loi GATEL adoptée cet été : composition des conseils municipaux en 2020, place et rôle des communes déléguées, rapports à l’intercommunalité etc.
Programme :
14h - Ouverture par Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou (49) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34) respectivement co-présidents du groupe de travail « communes nouvelles » de l’AMF
14h05 - Introduction Stanislas BOURRON, Directeur général des collectivités locales
14h15 - Quels impacts économiques et financiers sur l’action communale ?
Présentation de l’analyse financièlare et économique de 6 communes nouvelles représentatives par le Cabinet STRATORIAL.
Débat avec la salle
15h45 – Anticiper l’organisation de la commune nouvelle après 2020 à l’aune de la loi GATEL
Préparer l’après 2020 et apports des principales dispositions issues de la loi du 1er août 2019 dite loi GATEL
Questions/réponses
Avec la participation de Françoise GATEL, sénatrice d’Ille-et-Vilaine (35) et auteur de la loi n° 2019-809 du 1er août 2019 visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires, Jean-Marc VASSE, maire de Terres-de-Caux (76), maire référent sur le mouvement des communes nouvelles à l’AMF, Victor VECCHIATO, maire de Châtel-en-Trièves (38).
Seront également présents des représentants des services de la DGCL, de l’AMF et de Territoires Conseils (un service Banque des Territoires).
Débat animé par Franck LEMARC, rédacteur en chef de Maire-info.